SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE
Présentation de la marque SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE
Déposée le 13 avril 1978 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Toulon), la marque française « SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SATURNIN PANISSE DOMAINE DU HAUT PLAN DE LOUBE est expirée depuis le 13 avril 1988.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES ET VERGERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044